Le Lobbying Citoyen où la tentative de rééquilibrer les pouvoirs

La notion de lobbying citoyen est à la mode en ce moment, tout récemment grâce à Cyril Dion, le co-réalisateur du film “Demain” et co-fondateur du mouvement des Colibris, qui en parle depuis le printemps dans les colonnes de Kaizen et de Grazia, ou encore sur les ondes de France Inter ! Remettant au goût du jour ce que de nombreuses personnes imaginent depuis quelques années. Au niveau français, Benjamin Sourice a publié en 2014 un “Plaidoyer pour un contre-lobbying citoyen” et au niveau européen Alberto Alemanno qui plaide également pour que les citoyens investissent le champs du Lobbying pour rééquilibrer l’influence du pouvoir. Le foisonnement de ce concept est également bien appréhendé par Anne-Sophie Novel sur son blog du Monde.

Alors comment ces deux mots qui semblent aux yeux de beaucoup complètement antinomiques se sont-ils retrouvés accolés, revendiqués, et paraissent à certains.nes comme une solution à la crise démocratique actuelle ?

Le Lobbying, c’est l’art de l’influence, des cabinets spécialisés, des responsables des “Relation Publiques” dans les grands groupes, des “chargés de plaidoyer” dans les ONG, tout ce petit monde se charge d’influencer les cercles de pouvoir pour faire valoir les intérêts tantôt d’un groupe privé, tantôt d’un syndicat, ou encore celui d’une catégorie de population, et dans le cas des ONG, celui d’une partie de l’intérêt général.

Au milieu de tout cela, le citoyen n’a pas sa place, même si depuis quelques années le nombre de signatures sur les pétitions en ligne a explosé. En effet, les plate-formes se sont multipliées, les citoyens comme les associations y ont recours constamment pour tenter de légitimer leurs revendications. Malheureusement, au-delà de la légitimation de luttes catégorielles, les pétitions entraînent rarement une action réelle de la part de leurs signataires. En effet, ce que propose le Lobbying Citoyen, ce n’est pas simplement de soutenir une revendication en signant une pétition ou en donnant quelques Euros à une ONG, mais bien de rendre les citoyens acteurs de leurs revendications, leur permettre de redécouvrir le pouvoir d’agir qu’ils n’ont jamais perdu, mais que l’on s’est ingénié à leur faire oublier. Cela prend un peu de temps, en effet, entre signer une pétition, 3 clics et 30 secondes, et composer un mail personnalisé à son député, 12 clics et 2 minutes, nombre de citoyens renoncent déjà à l’action.

Le temps n’est pas le seul facteur limitant, en effet lorsque l’on signe une pétition, on reste un anonyme parmi des milliers, alors que lorsque l’on signe un mail personnel auprès de son parlementaire, on s’engage personnellement. Cela effraie un certain nombre de citoyens qui pourtant participent à des manifestations, signent des pétitions, font partie d’une ou plusieurs associations, mais l’engagement politique leur fait craindre des représailles, soit parcequ’ils sont fonctionnaires et surestiment leur devoir de réserve, soit parcequ’ils fantasment un pouvoir politique tout puissant et corrompus qui viendrait leur reprocher l’exercice le plus basique de leur droit de citoyen, celui de parler à ses représentants.

Nous devons donc développer une culture de la participation direct au pouvoir, rendre les outils et les méthodes d’influence accessible à tous, continuer d’expliquer les subtilités du fonctionnement de notre machinerie politique pour sortir du prêt à penser du tous pourrit et découvrir que le système dans son inefficacité peut évoluer si les citoyens le pousse

Aurélien Vernet, co-fondateur de Lobby-Citoyen.fr

Pour compléter ce point de vue, vous pouvez également regarder l’émission du Poste : Lobbying Citoyen : Inverser le rapport de force !

Islam et Gauche Radicale.

Quel est, ou plutôt que devrait être, le combat à mener pour la gauche radicale ?

La gauche radicale devrait avoir pour mission et pour ambition d’éveiller l’esprit critique permettant au peuple de développer ses propres moyens intellectuels afin de prendre conscience de toutes les formes de domination et de lutter farouchement contre. Il s’agit pour chacun d’entre nous de nous émanciper face à toutes les formes d’emprise et de contrôle exercés par le pouvoir dominant.

Dans la guerre de l’esprit entamée par le pouvoir dominant, il s’agit de faire barrage aux structures de l’inconscient qui ont été abondamment nourries de concepts/symboles destinés à forger nos représentations sociales. Ces concepts archétypaux utilisent principalement les média pour construire une doxa à laquelle notre conscience est soumise par le biais de notre inconscient. Il s’agit donc de mettre en place un agencement articulant les différentes strates mémorielles.

L’émancipation est donc rendue délicate mais l’enjeu est bien là. Huxley, Chomsky, Adorno, Bourdieu, Stiegler et bien d’autres penseurs de notre époque ont parfaitement montré le caractère fondamental de ce qui était en train de se passer.

Une fois émancipé, l’individu obtient une grille de lecture de la domination dont il est l’objet.

Ses combats sont censés être plus efficaces. Sa grille de lecture lui donne de la pertinence lorsqu’il s’oppose aux impérialismes, aux stigmatisations communautaires, au racisme, à la domination économique, aux patriarcats et à toutes les formes d’expression de la domination, y compris également dans l’intersectionnalité, combinaison de plusieurs discriminations.

Dans la lutte contre les formes de domination, il ne faut bien entendu pas oublier la lutte contre la religion. Si la religion s’est élaborée autour de mythes construits par l’homme afin de lutter contre la peur de la mort, elle a parallèlement généré une aliénation tout aussi forte que celle engendrée par le capitalisme qui a d’ailleurs dû lutter contre cette première aliénation pour imposer la sienne, en particulier en occident.

 

L’émancipation est immanente et ne peut être transcendante. Elle exclue de fait toute forme de vérité révélée. La vérité, si elle existe, doit être trouvée par soi même et le chemin de la recherche importe d’ailleurs plus que le but. L’émancipation se construit à partir d’une démarche ésotérique, de voyance et non pas de croyance, d’observation et non pas de réception.

Le préalable à toute forme de combat émancipatoire est l’introspection, la visite de l’intérieur de soi, et non pas l’adhésion en un grand récit faisant intervenir un dieu et un démiurge extérieur.

Paradoxalement, une partie de la gauche radicale affiche une complaisance étrange vis à vis de l’islam. Elle qui emboite volontiers le pas lorsqu’on fustige les structures catholiques devient tout d’un coup particulièrement sensible dès lors qu’il s’agit de formuler une critique à l’égard de l’islam. Cette partie de la gauche radicale souvent qualifiée péjorativement « d’islamo-gauchisme » affiche un soutien ferme à l’islam dans un souci bien compréhensible de défendre une communauté fragile stigmatisée, nouveau bouc émissaire des sociétés occidentales.

Certes, et le livre du A.Hajjat et M.Mohammed (Islamophobie – Edition La Découverte – 2013) le montre parfaitement, il y a une intolérance forte à l’arabo musulman.

Toutefois, nous devons rappeler ce que l’on rappelle souvent au raciste, il ne faut pas faire d’amalgame… Le musulman n’est pas l’arabe et l’arabe n’est pas le musulman, il convient de se garder de toute essentialisation.

C’est ce qui rend le travail difficile, c’est qu’il nous faut lutter à la fois contre toutes les formes de domination et simultanément lutter contre toutes les formes de religions. Sur le terrain de l’islam, cela tient parfois d’une gageure. Défendre Gaza et rejeter l’islam. Soutenir les banlieues et rejeter l’islam. Extraire les ouvriers maghrébins à leur condition d’exploités et rejeter l’islam. Accepter le rap et rejeter l’islam.

Il n’est pas étonnant que dans ces conditions, une grande partie de la gauche radicale se soit fourvoyée en commettant des erreurs conceptuelles majeures…

– Tout d’abord, ils pêchent par facilité. Ils est plus simple de tout regrouper sous le concept d’intersectionnalité que d’essayer de faire comprendre à un croyant que sa foi l’aliène tout autant que l’homme blanc impérialiste dominant…

– La deuxième erreur consiste à croire que l’islam est une poche de résistance au capitalisme, un refuge et ne pas voir qu’il s’agit d’un phénomène de domination contre un autre et que les deux constituent les piliers de l’aliénation.

– La troisième erreur consiste à mépriser le laïc et l’athée. A leur faire penser qu’ils sont eux aussi des intégristes de leur pensée, alors que celle-ci est en réalité dénuée de toute vérité révélée, ce qui ne peut en aucun cas l’assimiler à une religion.

– Ils confondent ensuite déterminisme et prédestination. Adopter une approche matérialiste ne veut pas dire que tout est écrit, bien au contraire.

– Ils pensent que toute opposition aux religions en général est une opposition à l’islam en particulier. Ils sont pourtant bien placés pour savoir que dans la lutte anticapitaliste nous ne faisons que très peu de distinction entre Areva et Total… Il n’y a pas de « bonne » religion.

– Enfin, et sans doute l’erreur la plus fondamentale, ils confondent spiritualité et religion. La spiritualité ne peut en aucun cas être assimilée à une ” croyance religieuse”, c’est exactement le contraire… Spiritualité et Religion s’opposent conceptuellement. L’une est ésotérique, l’autre est exotérique. L’une relève de l’immanence, l’autre de la transcendance. Et la transcendance est précisément l’antithèse de l’émancipation.

 

Vous pourriez m’opposer un bon sens populaire en me disant qu’après tout, chacun son combat, peut importe le moyen du moment que les résultats sont là, etc.

Certes, sauf qu’il y a plus grave. Bien au delà du risque de l’avènement d’un pouvoir totalitaire religieux qui relève de la science fiction, du moins on l’espère, l’adhésion de cette frange radicale aux croyances religieuses est un frein majeur aux prises de conscience du danger écologique qui menace la civilisation humaine dans son ensemble. Le dépassement des limites énergétiques, financières, écologiques, économiques, démographiques pourraient aisément passer pour une simple volonté divine, bloquant ainsi toute réaction concertée, destinée, à défaut de pouvoir installer une société durable, à nous préparer tout au moins à un choc systémique. Coutumier du fait, la religion diluerait nos préoccupations de survie de l’espèce dans une logique eschatologique métaphysique.

Nous avons été suffisamment abreuvés des fables du capitalisme, « la main invisible » d’Adam Smith, « la fable des abeilles » de Mandeville, pour nous émanciper de toute fable religieuse. Nous avons pu constater leur ineptie, leur inefficacité. C’est le moment d’ouvrir les yeux. D’arrêter de se réfugier dans les contes, dans les grands récits. Et comme nous le conseillait Hans Jonas, il est plus que temps de penser que le pire peut devenir réalité et que cette réification du pire est le seul moyen de s’en prémunir.

MB.

#Propaganda ou le décryptage du Marketing de la manipulation

Une fois encore ARTE frappe fort avec une web-serie et un long métrage documentaire qui décortiquent et analysent le marketing d’aujourd’hui, mais aussi les fondements historiques de la propagande et le rôle majeur d’Édouard Bernays dans la naissance de “La Fabrique du consentement” au cour du 20ème siècle.

D’ailleurs, le long métrage rappelle énormément la conférence gesticulée de Martial Bouilliol : Une autre histoire de la publicité.

Vous trouverez la web Série ici :

https://www.arte.tv/fr/videos/RC-015330/propaganda/

Et le documentaire de 55 minutes par là :

https://www.arte.tv/fr/videos/071470-000-A/propaganda-la-fabrique-du-consentement/

APT (transactions de paiement automatisé) – Edgar Feige

Dans le sillage des propositions de Yann Moulier Boutang, voici la proposition du Pr Feige, préconisant l’application d’une taxe sur les transactions financière destinée à financer le Revenu de base.

“Est-il possible d’avoir un système fiscal simple, efficace, progressif et sans incidence sur les recettes? Et celui qui remplace toutes ces taxes énumérées ci-dessus? En fin de compte, oui.
Capitalisant sur la technologie de traitement des données financières, nous pouvons créer un système fiscal pour le 21ème siècle qui soit simple à comprendre et facile à administrer. Le concept de cette taxe sur les transactions a été développé par le professeur d’économie de l’Université du Wisconsin, Edgar L. Feige, qui se réfère à l’idée de la taxe sur les transactions de paiements automatisés.
Vous pouvez trouver les documents originaux du professeur Feige détaillant la taxe sur les transactions de paiement automatisé (APT) en cliquant sur les liens à gauche. Les documents décrivent un plan simple pour remplacer notre système complexe actuel de recettes fédérales et étatiques, les taxes de vente, d’accise et successorales. Ce n’est pas une science de fusée; c’est en fait juste de l’arithmétique simple.
De plus en plus de partisans de ce concept ont développé un nouveau site Web et une page Facebook pour expliquer le concept du Dr Fiege et amener les gens à discuter de cette idée géniale. Voici les liens.
Le site web de la taxe sur les transactions
La page Facebook de la Transaction Tax
Qu’est-ce que l’APT? Afin d’obtenir le même montant de revenus que notre système fiscal actuel, une taxe APT «neutre en termes de revenus» imposerait un taux d’imposition unique minime sur chaque transaction dans l’économie. Cette taxe de transaction remplacerait complètement notre système actuel – ne sera pas ajouté dessus.
Étant donné que le volume de toutes les transactions est estimé à 100 fois plus élevé que l’assiette fiscale actuelle, le taux d’imposition uniforme nécessaire pour augmenter le même montant de recettes est juste un centième du taux d’imposition moyen actuel d’environ 30%. Ainsi, si les transactions restaient à leur niveau actuel, le taux d’imposition de l’APT serait de trois dixièmes de un pour cent (0,35%) sur chaque transaction. Même si le total des transactions diminuait de 50%, le taux d’imposition APT neutre ne serait que de six dixièmes de pourcent (0,7%) réparti équitablement entre l’acheteur et le vendeur dans chaque transaction, chacun payant ainsi 0,35%.
Feige détaille comment le remplacement de notre régime fiscal actuel par une taxe APT pourrait économiser au gouvernement et à ses citoyens jusqu’à 500 milliards de dollars annuellement en éliminant les coûts de conformité, de recouvrement, d’exécution et d’inefficacité de notre régime fiscal actuel. Les économies supplémentaires accumuleraient la société en général, qui sont impossibles à calculer. Pensez à tous ces beaux arbres qui resteront debout lorsque nous arrêterons d’imprimer le code des impôts de 70 000 pages et les millions (peut-être des milliards) de copies de formulaires avec des instructions qui sont toujours utilisées au niveau fédéral et au niveau des États.
Comment cela fonctionnerait-il? Considérez une famille avec un revenu annuel de 60 000 $, payant 20 000 $ en paiements d’intérêts et d’hypothèque sur leur maison et dépensant 40 000 $ pour tous les autres articles. La famille a des transactions totales de 120 000 $. Aujourd’hui, cette famille devrait payer environ 20 000 $ en taxes. En vertu de la taxe de l’APT, avec un taux de 0,7%, ils paieraient 210 $ (0,35% x 60000 $) sur leurs recettes et 210 $ sur leurs dépenses pour un impôt total de 420 $. Leur employeur paierait 210 $ d’impôt sur le paiement du revenu, la compagnie hypothécaire paierait 70 $ sur ses reçus et les commerçants recevant les 40 000 $ d’autres dépenses de la famille paieraient 140 $ de plus en impôts. Au total, le gouvernement recevrait 840 $. Et toutes les taxes seraient automatiquement évaluées et payées sans produire de déclaration de revenus.
Comment le gouvernement collecte-t-il suffisamment d’impôts pour payer ses factures? La plus grande partie des recettes proviendrait du volume massif des transactions boursières et obligataires et des opérations de change dont aucune n’est imposée. On pourrait s’inquiéter du fait que l’imposition de taxes sur ces types de transactions étoufferait l’activité économique dans ces domaines critiques, cependant, la taxe est si petite qu’elle serait éclipsée par les simples fluctuations de prix qui se produisent habituellement pendant le processus commercial. Bien que les opérations de «day trading» et de change à court terme diminueront certainement, la réduction de ces transactions «hot money» ne fera que réduire l’activité spéculative du marché, réduisant ainsi la volatilité des prix sur ces marchés.
Bien que chaque transaction volontaire soit évaluée au même taux d’imposition bas, la taxe APT est équitable et équitable car la partie la plus riche de la population exécute une part disproportionnée des transactions financières, alors que les membres les plus pauvres de la société effectuent relativement peu de transactions financières. beaucoup moins de richesse à gérer. Donc c’est intrinsèquement progressif.
Comment fonctionnera le système d’impôt de l’APT?Chaque banque, maison de courtage ou autre compte financier établi par une personne, une société ou un autre organisme imposable paiera 0,35% sur TOUS les fonds entrant ou sortant de ce compte. La taxe serait automatiquement transférée à un compte de perception fiscale du gouvernement fédéral dans le même établissement. Ce sera le cas pour les traders, les investisseurs obligataires, les options et les futures. les citoyens étrangers, les entreprises et les gouvernements qui échangent leur monnaie contre des dollars américains; un couple qui achète une nouvelle voiture (pas plus de taxe de vente de 8,25%, au lieu de 0,35% de taxe APT); et, un adolescent achète des billets de cinéma avec une carte de crédit. Le mouvement des fonds est imposé et collecté immédiatement sans enregistrer qui ou quoi était la source de fonds ou le destinataire. Ce système automatisé éliminerait totalement le besoin de produire des déclarations de revenus et des déclarations de renseignement.”

Comprendre le revenu de base et le salaire à vie #16

Comme vous le savez, nous essayons d’être impartiaux sur ce sujet en abordant les avantages du Revenu de base tout autant que ceux du Salaire à vie de Bernard Friot. Mais dans le même esprit d’ouverture, nous essayons également d’en percevoir les limites. Pour nous les donner, c’est Jéremy Briantais qui s’y colle !!

E.Leclerc, ou l’agitation capitaliste

La dernière publicité du groupe Leclerc vous propose de rapporter en magasin les prospectus de l’enseigne que vous recevez dans votre boite aux lettres. En contrepartie de tout prospectus ramené, l’enseigne propose de reverser 2 centimes d’euro à la fondation pour la recherche médicale…..
La première fois que j’ai pris connaissance de cette communication, je me suis dit que l’enseigne poursuivait ses actions en faveur d’un meilleur comportement écologique qui s’inscrivait dans la suite logique d’opérations du type « Nettoyons la nature » …
Et puis, bien conscient que la communication des marques n’est jamais gratuite et la plupart du temps profondément manipulatrice, je me suis mis à réfléchir à l’objectif dissimulé de cette action de green-washing. Et ceci d’autant plus qu’un grand nombres d’incohérences sont immédiatement décelables.
Il paraît en effet pour le moins indécent de demander à autrui, qui plus est quand autrui en est la victime, de réparer son propre méfait! Pourquoi l’enseigne ne prend elle pas tout simplement la décision de supprimer directement tout recours à cette forme de publicité ?
Ensuite, demander le retour des prospectus revient à en reconnaître implicitement la nuisance. Le prospectus pollue, détruit les forêts, constitue une intrusion insupportable dans la vie des individus. C’est une aberration écologique. Son seul intérêt, c’est de permettre au distributeur de gagner de l’argent et pas seulement par la vente des produits qui y sont promus mais dans la conception même de l’outil. Il faut savoir en effet que la fabrication d’un prospectus donne lieu à une participation financière des industriels sous la forme de ce que l’on appelle la « coopération commerciale ». Un racket organisé, qui permet non seulement au distributeur de financer l’intégralité du prospectus mais qui lui permet aussi de dégager une marge nette substantielle dans une non-transparence absolue.
Ce qui m’a également surpris, c’est la contrepartie caritative. Pourquoi en effet conditionner la démarche soit-disante altruiste, en faveur de la recherche pour Alzheimer, à la récupération de prospectus, ce qui, il faut bien le constater, n’a pas grand-chose à voir… Un soutien direct, franc et massif pour la recherche aurait sans doute épargné à l’enseigne les réactions comme celle que je peux avoir aujourd’hui.
Le pire étant évidemment la limitation. L’opération est conditionnée. Il faut être porteur de la carte E.Leclerc et vous ne pouvez pas rapporter plus de 3 prospectus… Pourquoi une telle pingrerie ?
En fait, c’est grâce de cette contingence que la supercherie peut être dévoilée. La recherche pour Alzheimer, il va de soit que Leclerc n’en a cure, sinon il aurait été beaucoup plus simple d’effectuer une donation directe ou de ne pas limiter le nombre de prospectus rapporté. En réalité, le but non avoué de l’opération est de faire en sorte de maximiser la prise en main des prospectus, de s’assurer que les clients potentiels en prennent connaissance, d’en optimiser la lecture. Tout en s’appuyant sur une posture tentant de nous persuader que l’enseigne rejette l’utilisation de ce média en reconnaissant son caractère anti-écologique.
Cette opération est confuse et témoigne finalement d’une grande panique.
Le capitalisme semble s’enliser dans ses contradictions, ne sachant plus quoi inventer pour prolonger son règne de quelque années supplémentaires . Gavé de publicité, lobotomisé aux mécaniques promotionnelles trop complexes des enseignes pour être honnêtes, le « consommateur » ne se rend heureusement plus compte de rien. Un consommateur qui n’a d’ailleurs plus rien d’un « consom’acteur », n’en déplaise aux conseillers et au markéteux de tous poils.
Bien au contraire, il reste persuadé que Leclerc est une sorte de zorro, assurant la défense du citoyen face au lobby industriel ou aux méchantes corporations opposée aux dérégulations, symboles d’une modernité usurpée.
Ce n’est qu’à ce prix que le capitalisme peut encore espérer sauver sa peau.
Martial Bouilliol
NB : Puisque nous parlons de prospectus, je vous invite à signer cette pétition destinée à en limiter les funestes effets : https://www.change.org/p/nicolas-hulot-interdisons-les-prospectus-publicitaires-non-sollicit%C3%A9s

Les joies simples de l’administration française

Je vous propose aujourd’hui une petite plongée dans une mésaventure administrative que j’ai vécue. Ce type d’histoire est assez courante dans notre pays dont la réputation d’enfer administratif n’est plus à faire.

Pourtant, quand vous discutez avec d’autres Européens, des Italiens par exemple, vous comprenez que la France ne s’en tire finalement pas si mal. À défaut d’avoir un ami italien, il suffit de parcourir la nouvelle d’Umberto Eco sur le renouvellement de son permis de conduire volé pour s’en convaincre.

Revenons en France.

En 2010, je deviens auto-entrepreneur, car j’avais péniblement trouvé, après 8 mois de chômage au sortir de mes études, une entreprise qui voulait m’embaucher à condition que je puisse produire des factures, en somme du salariat déguisé comme cela se pratique couramment depuis que ce statut existe.

J’ai vécu mon début de vie professionnelle sous ce régime pendant deux ans et demi avant d’obtenir mon premier contrat en CDI, le Graal ! Et encore, un CDI précaire, mais ceci est une autre histoire.

Entre temps, première péripétie administrative, j’avais déménagé en 2011 à Marseille, et j’avais fait les démarches pour déménager administrativement mon auto-entreprise de Paris vers Marseille. Première galère, il a fallu plus d’un an pour obtenir le déménagement effectif de l’auto-entreprise. Pendant ce temps-là, miracle de l’informatique, je pouvais tout de même régulièrement déclarer mes revenus et payer mes impôts sur le site net-entreprises qui permet d’effectuer normalement toutes les démarches relatives à une auto-entreprise.

Seulement voilà, une fois le changement d’adresse effectué, et notifié par un papier reçu à ma nouvelle adresse, avec un numéro de SIRET mis à jour, mon compte net-entreprise s’est retrouvé bloqué. Apparemment un rouage caché dans les profondeurs insondables d’une obscure administration n’avait pas pris en compte ce changement pourtant anodin… Impossible de déclarer mes revenus, impossible de payer mes impôts relatifs à mon activité, impossible de fermer l’auto-entreprise.

C’est le revers du miracle informatique, lorsque tout est informatisé, et que plus personne n’est en charge humainement de résoudre les inévitables problèmes qui peuvent survenir, alors vous pouvez vous retrouver bloqué ! J’ai évidemment tenté les démarches papiers, qui me sont revenus à chaque fois en me conseillant d’effectuer les démarches en ligne. J’ai utilisé à maintes reprises la seule fonctionnalité encore valide de mon compte net-entreprise, celle permettant d’envoyer un message à l’URSSAF ; de ce côté-là aucune réponse.

Après ces multiples tentatives, dont j’avais pris soin de garder précieusement les traces (c’est ce qui me sauvera la mise par la suite), j’ai renoncé en 2013 à résoudre ce problème qui, finalement, n’était plus très gênant pour moi à cette époque ; étant donné que je devais seulement 47 € à l’administration, que l’activité de mon auto-entreprise était à l’arrêt et que j’avais un bon boulot suffisamment prenant pour ne pas passer ma vie à me battre contre un moulin à vent.

C’est là que les choses deviennent intéressantes. En 2010 le gouvernement de Nicolas Sarkozy supprime la taxe professionnelle, mais comme il faut bien que l’argent rentre dans les caisses des collectivités territoriales, on crée à la place la contribution économique territoriale (CET) (à ne pas confondre avec le compte épargne-temps).

La CET est en deux parties : la contribution foncière des entreprises (CFE) (à ne pas pas confondre avec le centre des formalités des entreprises), et la contribution sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Les auto-entrepreneurs sont redevables depuis 2014 de la CFE et sont exemptés de l’autre.

Passons sur le fait qu’il eût été plus logique de soumettre les auto-entreprises à la CVAE qu’à la CFE, j’y vois pour ma part une volonté d’épurer les auto-entreprises qui ne génèrent pas de chiffres d’affaires, plus de la moitié avant la mise en place de la CET.

Vous suivez ? Les acronymes sont évidemment source de confusion, puisque lorsque vous parlez à un agent de l’URSSAF ou des impôts de “la CFE” ou “du CFE”, et bien ce n’est pas la même chose !

Alors évidemment j’ai eu quelques alertes pendant ces quatre années. Tout d’abord, je recevais chaque année un joli mail au mois de novembre me signifiant que je devais créer un compte sur le site des impôts afin de régler ma CFE.

Je me suis bien gardé d’effectuer cette action de peur que la machine informatique grippée qui bloquait déjà mon compte net-entreprise ne se propage sur mes impôts personnels. De plus, je ne souhaitais pas payer, considérant que mon entreprise aurait dû être fermée depuis 2013.

Deuxième alerte, en juin 2016 je reçois à mon adresse actuelle à Paris une demande de régler à l’administration fiscale une somme de 47 € majorée d’une centaine d’euros de pénalités de retard. Cela correspondait à la somme que je n’avais pu régler en 2013. Suite à un appel aux services fiscaux correspondant et à une jolie lettre, je parviens à bénéficier de l’exonération des pénalités de retard. Premier point positif pour notre administration fiscale qui sait se montrer compréhensive lorsqu’on lui explique calmement la situation.

Le 18 juillet 2017, ironie du sort, c’est le jour de mon anniversaire, je reçois de la part de ma banque un avis à tiers détenteur (ATD) sur l’un de mes comptes à la demande du Service des impôts des entreprises (SIE) de Marseille. Il s’agit d’une sorte de saisie conservatoire utilisée par l’administration fiscale pour recouvrer les impôts lorsqu’un contribuable ne les acquittent pas lui-même.

Je passe dès le lendemain matin un petit coup de fil à ma banque pour obtenir quelques détails, le courrier ne précisant ni les montants réclamés, ni l’adresse de l’administration demandeuse. J’enchaîne ensuite par un appel au SIE de Marseille pour obtenir des explications. Le premier accueil fut rude, mais je peux le comprendre vu le nombre de chefs d’entreprises en colère qui doivent appeler chaque jour. Je fais valoir que je ne possède ni le détail des sommes réclamées, ni la raison de la créance, et que, de plus, je n’ai reçu aucun courrier m’enjoignant de payer. Après quelques minutes de conversation, je suis redirigé vers le service du recouvrement. Là, l’accueil est plus apaisé et après avoir brièvement exposé la situation, la dame me demande de lui fournir la copie de ma demande de cessation d’activité de 2013 afin de pouvoir envoyer une mainlevée sur mes comptes.

J’ai retrouvé dans mes mails et mes papiers de l’année 2013 et 2014 les copies de mes messages adressés à l’URSSAF à l’époque, manifestant ma volonté de régler les fameux 47 € et de mettre fin à mon auto-entreprise. J’ai écrit au service du recouvrement à l’attention de la dame qui m’avait conseillée en détaillant les péripéties ci-dessus de manière synthétique et claire en joignant les preuves de ma bonne foi. J’ai reçu deux jours plus tard la copie par mail de la mainlevée envoyée à mes banques ainsi qu’un message me détaillant que les créances mises en recouvrement au titre de la CFE 2015 et 2016 ont été dégrevées (annulées) mais que pour des raisons techniques je devrais la recontacter au 1er novembre afin qu’elle fasse de même pour 2017. Dans le même temps, elle me recommande de recommencer ma demande de cessation d’activité auprès de l’URSSAF en remplissant l’imprimé P4 en mentionnant la cessation au 1er mai 2014.

Me voilà avec une sacrée épine en moins dans le pied, grâce à la bienveillance du service du recouvrement du SIE Marseille, aux traces de mes démarches passées que j’avais conservées précieusement, et surtout à la bonne foi du contribuable qui cherche à bien faire. 2ème bon point pour l’administration fiscale.

L’aventure n’est pas tout à fait terminée. À la recherche des documents prouvant ma bonne foi, je suis parvenu à me connecter sur mon compte net-entreprises que je n’avais pas visité depuis plus de 3 ans (je vous rappelle que j’avais jeté l’éponge face au blocage de la situation). L’exploration de mon compte m’apprend que je ne suis redevable d’aucune déclaration et d’aucune somme. D’autre part, je constate que l’administration possède toujours la possibilité de prélever des sommes sur mon compte professionnel au Crédit coopératif, et que j’avais eu la présence d’esprit d’indiquer ma nouvelle adresse à Paris dans les informations de contact de mon compte.

Ici on constate donc un dysfonctionnement dans la communication entre différentes administrations. En effet, mon compte net-entreprises communique directement avec l’URSSAF mais pas avec les services territorialisés des impôts des entreprises. C’est tout à fait étonnant, car les ATD émis sont dirigés contre deux comptes en banque distincts dans deux banques distinctes, alors même que l’URSSAF est autorisée à prélever des sommes sur un troisième compte logé, lui, au Crédit coopératif. (Ici le lecteur se demande ce que je peux bien foutre avec trois banques différentes, mais ce sera pour un prochain billet.)

Par acquis de conscience, avant de remplir le formulaire P4 de cessation d’activité, je prends soin d’envoyer à l’URSSAF la même synthèse que celle envoyée au SIE Marseille, en utilisant la messagerie interne de mon compte net-entreprises.

Le lendemain matin, je reçois un appel de l’URSSAF d’Île-de-France afin d’éclaircir la situation. Je vous passe les confusions entre le CFE (ici l’URSSAF) et la CFE (impôt local des entreprises, à l’origine de mes déboires). J’apprends qu’en réalité tous les auto-entrepreneurs jusqu’en 2015 sont gérés par les URSSAF parisiennes ; à partir de 2015 c’est territorialisé. Mon interlocuteur me confirme également que je ne suis redevable de rien pour les URSSAF depuis que j’ai réglé mes 47 € en 2016. Le compte a bien été révoqué suite à l’absence de déclaration pendant 24 mois d’affilée. Mais l’existence juridique de la structure perdure tant que le formulaire P4 n’a pas été saisi par les URSSAF à Marseille, ce qui génère la redevabilité de la CFE auprès du SIE de Marseille. Il notifie ses collègues à Marseille pour s’assurer qu’ils effectuent les opérations nécessaires dès la réception de mon courrier. 3ème bon point pour l’administration des URSSAF, même s’ils ont 3 ans de retard !

Que nous enseigne donc cette petite aventure ?

1 – Tout d’abord, que l’administration qui semble parfois aveugle et sourde peut aussi se révéler réactive et compréhensive.

2 – Que l’on doit conserver les traces, les preuves des démarches effectuées afin de prouver sa bonne foi le moment venu.

3 – Que malgré le coup de stress qu’une situation génère il faut garder son calme et être capable d’exposer une situation de manière claire et synthétique.

Alors, évidemment, dans le cas ici exposé, les sommes sont raisonnables ; j’aurais eu à régler au plus 1000 € pour trois ans de retard de règlement de la CFE ; à la place je vais devoir régler 230 € de frais bancaires (110 à 150€ en moyenne selon les banques) liés aux ATD émis par l’administration. On peut imaginer, en parallèle, la détresse d’un chef d’entreprise, commerçant ou PME qui reçoit de la part du RSI (régime social des indépendants) des demandes de régularisation de plusieurs dizaines de milliers d’euros, mettant en danger son activité sans qu’il comprenne pourquoi, et parfois de manière injustifiée !

Pour ma part, les situations les plus stressantes sont souvent celles sur lesquelles je pense n’avoir aucune prise. Typiquement, les problèmes informatiques et les problèmes administratifs. Dans les deux cas, la meilleure réaction reste le sang-froid et la volonté de comprendre et de résoudre calmement la situation. Cela ne fonctionne pas toujours, mais d’expérience, l’attitude joue énormément dans la résolution du problème.

Reste qu’il n’y a pas d’égalité face à la situation. En effet, si vous êtes parvenu à me lire jusqu’ici, vous avez constaté par vous-même que malgré mes efforts pour simplifier cette mésaventure, elle reste complexe, elle développe un jargon particulier qui est celui de l’administration et des impôts et demande à ceux qui y sont confrontés de se plonger dans le fonctionnement particulier des institutions alors même qu’ils avaient opté pour un régime simplifié, celui des auto-entrepreneurs.

Ce qui est certain, c’est que l’administration existe pour rendre service aux citoyens, pas pour les piéger ou pour les ennuyer. Certes, les dysfonctionnements auxquels sont confrontés les citoyens peuvent être rageants. Il ne faut cependant pas oublier qu’il s’agit d’une machine colossale qui peut connaître des dysfonctionnements, le rôle donné alors aux agents publics est bien de minimiser l’impact de ces dysfonctionnements sur les citoyens.

Et vous ? Racontez-nous vos mésaventures administrative ! Nous publierons les plus emblématiques sur ce site.

Fin de la neutralité du web : Qui sont les grands perdants ?

Paradoxalement, la fin de la neutralité du web ne sonne ni comme une défaite , ni comme une victoire pour la gauche radicale en quête d’émancipation. Le ver était déjà dans le fruit….

Par Martial Bouilliol.

La FCC (« Federal Communications Commission »), le régulateur des télécoms américain, a donc présenté une « proposition » visant à supprimer l’obligation faite aux fournisseurs d’accès de respecter la neutralité du Net.

Ce nouveau fait d’arme de l’administration Trumpiste ne fait que devancer ce qui concernera probablement l’Europe dans les années à venir du fait, quoi qu’on en dise, de la similitude des politiques menées par les gouvernements de part et d’autre de l’Atlantique.

Dans les années 90, quand Internet a commencé à être l’objet d’un usage courant, nous étions nombreux à y voir, émerveillés et plein d’espoir, des opportunités sans fin.

Les libertaires y voyaient la possibilité de s’exprimer librement. La droite traditionnelle y voyait un nouveau canal de communication pour que les entreprises puissent « adresser » plus rapidement et à coût réduits l’ensemble des consommateurs. Les libéraux y voyaient l’émergence d’une nouvelle forme de capitalisme qui allait prendre le relais d’un capitalisme moribond et mortifère : le capitalisme cognitif. Enfin, les néo-marxistes y voyaient un rapprochement entre la sphère productive et la sphère consommatrice dans une logique de déprolétarisation des uns et des autres et donc une piste réelle d’émancipation pour chaque individu.
Pour ces derniers, la fête a tourné court. Très vite, le marketing a noyauté la nouvelle technologie naissante. Les comportementalistes y ont trouvé le moyen de mettre leurs thèses en application. L’arrivée d’internet a même permis l’émergence de nouvelles techniques de communication comme le nudge, la programmatique, etc… Bref, au grand dam des néo-marxistes, la réticularité du web devenait le terrain privilégié pour la mise en place de techniques de persuasion et de manipulation encore plus efficaces que celles qui avaient eu cours pendant la période fordiste.

En revanche, les libéraux libertaires n’y voyaient que du feu, transportés d’allégresse avec leur nouveau jouet, des ravis de la crèche en quelque sorte, se croyant légitimés parce qu’ils s’imaginaient enfourcher la philosophie des créateurs (Timothy Leary, Douglas Engelbart, Fred Moore, Stewart Brand, Tim Bernes Lee) et des hackers justiciers….

Aujourd’hui, la nouvelle venant des Etats-Unis doit résonner bizarrement à leurs oreilles. Comme une sorte de trahison.

Le web s’affiche donc maintenant sans faux-semblant du côté du capitalisme prédateur traditionnel. Les libéraux libertaires se sont fait berner. Dans les grandes longueurs.

Pour autant, cette nouvelle ne sonne pas comme une victoire pour les néo-Marxistes et la gauche radicale. Les grands gagnants resteront les puissants. Seule consolation, ils agiront désormais à visage découvert.

 

 

 

 

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