Les joies simples de l’administration française

Je vous propose aujourd’hui une petite plongée dans une mésaventure administrative que j’ai vécue. Ce type d’histoire est assez courante dans notre pays dont la réputation d’enfer administratif n’est plus à faire.

Pourtant, quand vous discutez avec d’autres Européens, des Italiens par exemple, vous comprenez que la France ne s’en tire finalement pas si mal. À défaut d’avoir un ami italien, il suffit de parcourir la nouvelle d’Umberto Eco sur le renouvellement de son permis de conduire volé pour s’en convaincre.

Revenons en France.

En 2010, je deviens auto-entrepreneur, car j’avais péniblement trouvé, après 8 mois de chômage au sortir de mes études, une entreprise qui voulait m’embaucher à condition que je puisse produire des factures, en somme du salariat déguisé comme cela se pratique couramment depuis que ce statut existe.

J’ai vécu mon début de vie professionnelle sous ce régime pendant deux ans et demi avant d’obtenir mon premier contrat en CDI, le Graal ! Et encore, un CDI précaire, mais ceci est une autre histoire.

Entre temps, première péripétie administrative, j’avais déménagé en 2011 à Marseille, et j’avais fait les démarches pour déménager administrativement mon auto-entreprise de Paris vers Marseille. Première galère, il a fallu plus d’un an pour obtenir le déménagement effectif de l’auto-entreprise. Pendant ce temps-là, miracle de l’informatique, je pouvais tout de même régulièrement déclarer mes revenus et payer mes impôts sur le site net-entreprises qui permet d’effectuer normalement toutes les démarches relatives à une auto-entreprise.

Seulement voilà, une fois le changement d’adresse effectué, et notifié par un papier reçu à ma nouvelle adresse, avec un numéro de SIRET mis à jour, mon compte net-entreprise s’est retrouvé bloqué. Apparemment un rouage caché dans les profondeurs insondables d’une obscure administration n’avait pas pris en compte ce changement pourtant anodin… Impossible de déclarer mes revenus, impossible de payer mes impôts relatifs à mon activité, impossible de fermer l’auto-entreprise.

C’est le revers du miracle informatique, lorsque tout est informatisé, et que plus personne n’est en charge humainement de résoudre les inévitables problèmes qui peuvent survenir, alors vous pouvez vous retrouver bloqué ! J’ai évidemment tenté les démarches papiers, qui me sont revenus à chaque fois en me conseillant d’effectuer les démarches en ligne. J’ai utilisé à maintes reprises la seule fonctionnalité encore valide de mon compte net-entreprise, celle permettant d’envoyer un message à l’URSSAF ; de ce côté-là aucune réponse.

Après ces multiples tentatives, dont j’avais pris soin de garder précieusement les traces (c’est ce qui me sauvera la mise par la suite), j’ai renoncé en 2013 à résoudre ce problème qui, finalement, n’était plus très gênant pour moi à cette époque ; étant donné que je devais seulement 47 € à l’administration, que l’activité de mon auto-entreprise était à l’arrêt et que j’avais un bon boulot suffisamment prenant pour ne pas passer ma vie à me battre contre un moulin à vent.

C’est là que les choses deviennent intéressantes. En 2010 le gouvernement de Nicolas Sarkozy supprime la taxe professionnelle, mais comme il faut bien que l’argent rentre dans les caisses des collectivités territoriales, on crée à la place la contribution économique territoriale (CET) (à ne pas confondre avec le compte épargne-temps).

La CET est en deux parties : la contribution foncière des entreprises (CFE) (à ne pas pas confondre avec le centre des formalités des entreprises), et la contribution sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Les auto-entrepreneurs sont redevables depuis 2014 de la CFE et sont exemptés de l’autre.

Passons sur le fait qu’il eût été plus logique de soumettre les auto-entreprises à la CVAE qu’à la CFE, j’y vois pour ma part une volonté d’épurer les auto-entreprises qui ne génèrent pas de chiffres d’affaires, plus de la moitié avant la mise en place de la CET.

Vous suivez ? Les acronymes sont évidemment source de confusion, puisque lorsque vous parlez à un agent de l’URSSAF ou des impôts de « la CFE » ou « du CFE », et bien ce n’est pas la même chose !

Alors évidemment j’ai eu quelques alertes pendant ces quatre années. Tout d’abord, je recevais chaque année un joli mail au mois de novembre me signifiant que je devais créer un compte sur le site des impôts afin de régler ma CFE.

Je me suis bien gardé d’effectuer cette action de peur que la machine informatique grippée qui bloquait déjà mon compte net-entreprise ne se propage sur mes impôts personnels. De plus, je ne souhaitais pas payer, considérant que mon entreprise aurait dû être fermée depuis 2013.

Deuxième alerte, en juin 2016 je reçois à mon adresse actuelle à Paris une demande de régler à l’administration fiscale une somme de 47 € majorée d’une centaine d’euros de pénalités de retard. Cela correspondait à la somme que je n’avais pu régler en 2013. Suite à un appel aux services fiscaux correspondant et à une jolie lettre, je parviens à bénéficier de l’exonération des pénalités de retard. Premier point positif pour notre administration fiscale qui sait se montrer compréhensive lorsqu’on lui explique calmement la situation.

Le 18 juillet 2017, ironie du sort, c’est le jour de mon anniversaire, je reçois de la part de ma banque un avis à tiers détenteur (ATD) sur l’un de mes comptes à la demande du Service des impôts des entreprises (SIE) de Marseille. Il s’agit d’une sorte de saisie conservatoire utilisée par l’administration fiscale pour recouvrer les impôts lorsqu’un contribuable ne les acquittent pas lui-même.

Je passe dès le lendemain matin un petit coup de fil à ma banque pour obtenir quelques détails, le courrier ne précisant ni les montants réclamés, ni l’adresse de l’administration demandeuse. J’enchaîne ensuite par un appel au SIE de Marseille pour obtenir des explications. Le premier accueil fut rude, mais je peux le comprendre vu le nombre de chefs d’entreprises en colère qui doivent appeler chaque jour. Je fais valoir que je ne possède ni le détail des sommes réclamées, ni la raison de la créance, et que, de plus, je n’ai reçu aucun courrier m’enjoignant de payer. Après quelques minutes de conversation, je suis redirigé vers le service du recouvrement. Là, l’accueil est plus apaisé et après avoir brièvement exposé la situation, la dame me demande de lui fournir la copie de ma demande de cessation d’activité de 2013 afin de pouvoir envoyer une mainlevée sur mes comptes.

J’ai retrouvé dans mes mails et mes papiers de l’année 2013 et 2014 les copies de mes messages adressés à l’URSSAF à l’époque, manifestant ma volonté de régler les fameux 47 € et de mettre fin à mon auto-entreprise. J’ai écrit au service du recouvrement à l’attention de la dame qui m’avait conseillée en détaillant les péripéties ci-dessus de manière synthétique et claire en joignant les preuves de ma bonne foi. J’ai reçu deux jours plus tard la copie par mail de la mainlevée envoyée à mes banques ainsi qu’un message me détaillant que les créances mises en recouvrement au titre de la CFE 2015 et 2016 ont été dégrevées (annulées) mais que pour des raisons techniques je devrais la recontacter au 1er novembre afin qu’elle fasse de même pour 2017. Dans le même temps, elle me recommande de recommencer ma demande de cessation d’activité auprès de l’URSSAF en remplissant l’imprimé P4 en mentionnant la cessation au 1er mai 2014.

Me voilà avec une sacrée épine en moins dans le pied, grâce à la bienveillance du service du recouvrement du SIE Marseille, aux traces de mes démarches passées que j’avais conservées précieusement, et surtout à la bonne foi du contribuable qui cherche à bien faire. 2ème bon point pour l’administration fiscale.

L’aventure n’est pas tout à fait terminée. À la recherche des documents prouvant ma bonne foi, je suis parvenu à me connecter sur mon compte net-entreprises que je n’avais pas visité depuis plus de 3 ans (je vous rappelle que j’avais jeté l’éponge face au blocage de la situation). L’exploration de mon compte m’apprend que je ne suis redevable d’aucune déclaration et d’aucune somme. D’autre part, je constate que l’administration possède toujours la possibilité de prélever des sommes sur mon compte professionnel au Crédit coopératif, et que j’avais eu la présence d’esprit d’indiquer ma nouvelle adresse à Paris dans les informations de contact de mon compte.

Ici on constate donc un dysfonctionnement dans la communication entre différentes administrations. En effet, mon compte net-entreprises communique directement avec l’URSSAF mais pas avec les services territorialisés des impôts des entreprises. C’est tout à fait étonnant, car les ATD émis sont dirigés contre deux comptes en banque distincts dans deux banques distinctes, alors même que l’URSSAF est autorisée à prélever des sommes sur un troisième compte logé, lui, au Crédit coopératif. (Ici le lecteur se demande ce que je peux bien foutre avec trois banques différentes, mais ce sera pour un prochain billet.)

Par acquis de conscience, avant de remplir le formulaire P4 de cessation d’activité, je prends soin d’envoyer à l’URSSAF la même synthèse que celle envoyée au SIE Marseille, en utilisant la messagerie interne de mon compte net-entreprises.

Le lendemain matin, je reçois un appel de l’URSSAF d’Île-de-France afin d’éclaircir la situation. Je vous passe les confusions entre le CFE (ici l’URSSAF) et la CFE (impôt local des entreprises, à l’origine de mes déboires). J’apprends qu’en réalité tous les auto-entrepreneurs jusqu’en 2015 sont gérés par les URSSAF parisiennes ; à partir de 2015 c’est territorialisé. Mon interlocuteur me confirme également que je ne suis redevable de rien pour les URSSAF depuis que j’ai réglé mes 47 € en 2016. Le compte a bien été révoqué suite à l’absence de déclaration pendant 24 mois d’affilée. Mais l’existence juridique de la structure perdure tant que le formulaire P4 n’a pas été saisi par les URSSAF à Marseille, ce qui génère la redevabilité de la CFE auprès du SIE de Marseille. Il notifie ses collègues à Marseille pour s’assurer qu’ils effectuent les opérations nécessaires dès la réception de mon courrier. 3ème bon point pour l’administration des URSSAF, même s’ils ont 3 ans de retard !

Que nous enseigne donc cette petite aventure ?

1 – Tout d’abord, que l’administration qui semble parfois aveugle et sourde peut aussi se révéler réactive et compréhensive.

2 – Que l’on doit conserver les traces, les preuves des démarches effectuées afin de prouver sa bonne foi le moment venu.

3 – Que malgré le coup de stress qu’une situation génère il faut garder son calme et être capable d’exposer une situation de manière claire et synthétique.

Alors, évidemment, dans le cas ici exposé, les sommes sont raisonnables ; j’aurais eu à régler au plus 1000 € pour trois ans de retard de règlement de la CFE ; à la place je vais devoir régler 230 € de frais bancaires (110 à 150€ en moyenne selon les banques) liés aux ATD émis par l’administration. On peut imaginer, en parallèle, la détresse d’un chef d’entreprise, commerçant ou PME qui reçoit de la part du RSI (régime social des indépendants) des demandes de régularisation de plusieurs dizaines de milliers d’euros, mettant en danger son activité sans qu’il comprenne pourquoi, et parfois de manière injustifiée !

Pour ma part, les situations les plus stressantes sont souvent celles sur lesquelles je pense n’avoir aucune prise. Typiquement, les problèmes informatiques et les problèmes administratifs. Dans les deux cas, la meilleure réaction reste le sang-froid et la volonté de comprendre et de résoudre calmement la situation. Cela ne fonctionne pas toujours, mais d’expérience, l’attitude joue énormément dans la résolution du problème.

Reste qu’il n’y a pas d’égalité face à la situation. En effet, si vous êtes parvenu à me lire jusqu’ici, vous avez constaté par vous-même que malgré mes efforts pour simplifier cette mésaventure, elle reste complexe, elle développe un jargon particulier qui est celui de l’administration et des impôts et demande à ceux qui y sont confrontés de se plonger dans le fonctionnement particulier des institutions alors même qu’ils avaient opté pour un régime simplifié, celui des auto-entrepreneurs.

Ce qui est certain, c’est que l’administration existe pour rendre service aux citoyens, pas pour les piéger ou pour les ennuyer. Certes, les dysfonctionnements auxquels sont confrontés les citoyens peuvent être rageants. Il ne faut cependant pas oublier qu’il s’agit d’une machine colossale qui peut connaître des dysfonctionnements, le rôle donné alors aux agents publics est bien de minimiser l’impact de ces dysfonctionnements sur les citoyens.

Et vous ? Racontez-nous vos mésaventures administrative ! Nous publierons les plus emblématiques sur ce site.

Fin de la neutralité du web : Qui sont les grands perdants ?

Paradoxalement, la fin de la neutralité du web ne sonne ni comme une défaite , ni comme une victoire pour la gauche radicale en quête d’émancipation. Le ver était déjà dans le fruit….

Par Martial Bouilliol.

La FCC (« Federal Communications Commission »), le régulateur des télécoms américain, a donc présenté une « proposition » visant à supprimer l’obligation faite aux fournisseurs d’accès de respecter la neutralité du Net.

Ce nouveau fait d’arme de l’administration Trumpiste ne fait que devancer ce qui concernera probablement l’Europe dans les années à venir du fait, quoi qu’on en dise, de la similitude des politiques menées par les gouvernements de part et d’autre de l’Atlantique.

Dans les années 90, quand Internet a commencé à être l’objet d’un usage courant, nous étions nombreux à y voir, émerveillés et plein d’espoir, des opportunités sans fin.

Les libertaires y voyaient la possibilité de s’exprimer librement. La droite traditionnelle y voyait un nouveau canal de communication pour que les entreprises puissent « adresser » plus rapidement et à coût réduits l’ensemble des consommateurs. Les libéraux y voyaient l’émergence d’une nouvelle forme de capitalisme qui allait prendre le relais d’un capitalisme moribond et mortifère : le capitalisme cognitif. Enfin, les néo-marxistes y voyaient un rapprochement entre la sphère productive et la sphère consommatrice dans une logique de déprolétarisation des uns et des autres et donc une piste réelle d’émancipation pour chaque individu.
Pour ces derniers, la fête a tourné court. Très vite, le marketing a noyauté la nouvelle technologie naissante. Les comportementalistes y ont trouvé le moyen de mettre leurs thèses en application. L’arrivée d’internet a même permis l’émergence de nouvelles techniques de communication comme le nudge, la programmatique, etc… Bref, au grand dam des néo-marxistes, la réticularité du web devenait le terrain privilégié pour la mise en place de techniques de persuasion et de manipulation encore plus efficaces que celles qui avaient eu cours pendant la période fordiste.

En revanche, les libéraux libertaires n’y voyaient que du feu, transportés d’allégresse avec leur nouveau jouet, des ravis de la crèche en quelque sorte, se croyant légitimés parce qu’ils s’imaginaient enfourcher la philosophie des créateurs (Timothy Leary, Douglas Engelbart, Fred Moore, Stewart Brand, Tim Bernes Lee) et des hackers justiciers….

Aujourd’hui, la nouvelle venant des Etats-Unis doit résonner bizarrement à leurs oreilles. Comme une sorte de trahison.

Le web s’affiche donc maintenant sans faux-semblant du côté du capitalisme prédateur traditionnel. Les libéraux libertaires se sont fait berner. Dans les grandes longueurs.

Pour autant, cette nouvelle ne sonne pas comme une victoire pour les néo-Marxistes et la gauche radicale. Les grands gagnants resteront les puissants. Seule consolation, ils agiront désormais à visage découvert.

 

 

 

 

Black Friday : le kilo de chair fraîche à -50% !

 

« Le Kilo de chair fraîche à – 50% ! Profitez-en !»

C’est en substance ce que semble vouloir nous dire la publicité de Meetic à l’occasion du Black Friday.

Meetic et l’ensemble du secteur du commerce saisissent donc joyeusement l’opportunité qui leur est offerte de communiquer massivement autour de cette nouvelle fête commerciale artificielle, directement importée des états unis…

Les commerçants et surtout les commerçants en ligne français font maintenant un mix du Black Friday et du Cyber Monday se traduisant par la Black Friday week. On n’arrête pas le progrès… Pendant plusieurs jours, vous allez donc avoir des réductions gigantesques. Selon un sondage Médiamétrie pour la Fevad, la fédération du e-commerce, 79% des internautes comptent en profiter. Ils seraient prêts à débourser en moyenne 187 euros.

 

Voici donc l’occasion, entre Halloween et la « foire aux jouets », de rajouter une promotion supplémentaire dans un calendrier déjà chargé, une promotion destinée à soutenir des ventes, toujours plus de ventes, afin de maintenir sous perfusion un commerce sans avenir.

Pour survivre, le commerce est condamné à fonctionner en permanence en mode promotionnel. Selon une étude de Panotrade, si les hypers continuent à proposer la pression promotionnelle actuelle, nous devrions atteindre 2100 opérations de ce type par an en 2020 pour un nombre d’UB promotionnée avoisinant les 310 000 ! Ces prévisions entrainerait une dégradation des taux de marge d’environ 3%, ce qui, par répercussion, se traduirait par une pression accrue sur les prix de ventes des produits industriels et agricoles, avec le risque de voir se multiplier des crises incessantes comme celle que nous venons de connaître sur le beurre. La recherche du prix bas étant l’invariant économique face à un consommateur au pouvoir d’achat inchangé, maintenu en mode subsistance par le régime capitaliste.

Autant dire tout de suite qu’à ce rythme, toute ambition de sauver la planète d’un désastre écologique annoncé est condamnée par avance.

Nous ne pouvons que souligner la différence entre la posture du pouvoir économique qui affiche une préoccupation de façade à l’égard des problématiques environnementales et un comportement prédateur au quotidien, qui reste celui qu’il a toujours adopté afin de lutter contre la baisse tendancielle des taux de profit.

 

 

 

Ainsi va Le Monde…

La récente décision de Bernard Arnault de supprimer la manne publicitaire de son groupe à destination du journal Le Monde démontre, si besoin en était, l’absence d’étanchéité entre la rédaction et la régie publicitaire.

Par Martial Bouilliol

En sortant de mes études supérieures, il y a une trentaine d’année, j’étais convaincu que les passerelles entre la rédaction d’un journal ou d’un magazine et sa régie publicitaire n’existaient pas, que chaque département fonctionnait indépendamment l’un de l’autre, qu’il n’existait aucune porosité, tout cela au nom de la sacro-sainte indépendance journalistique.

Quelques années plus tard, la désillusion fut grande lorsque je me voyais proposer, par ces mêmes journaux ou magazine, des articles de presse complaisants en contrepartie de l’achat d’une certaine quantité de page de publicité. Je m’occupais à cette période là de la communication d’une grande enseigne de distribution et le poids de cette enseigne sur le marché des média était bien évidemment loin d’être négligeable.

Je compris assez vite que la publicité constituait l’arme de destruction massive idéale au service du capitalisme. Au delà de contrôler les affects, la publicité contrôlait donc les média, qui eux mêmes contrôlaient l’opinion, qui elle même est guidée par ses affects et ainsi de suite. Le modèle décrivait donc un cercle vertueux (si l’on peut dire) tout à fait remarquable, et parfaitement équilibré. Naturellement ce qui pose problème n’est pas le cercle en soi, mais le fait qu’il soit orchestré par de mauvaises mains.

La décision de Bernard Arnault prouve bien, s’il en était besoin, l’importance déterminante de la publicité dans le contrôle de l’opinion, puisqu’elle intervient précisément en rétorsion à une prise de position du journal Le Monde suite à l’affaire des « Paradise Papers ». Ironie du sort, Xavier Niel avait, il y a quelques temps, pris une position similaire à celle de Bernard Arnault en rappelant son potentiel de nuisance.

Affirmer que la publicité constitue la pompe à fric des média n’émouvra personne. Si ce n’est que, parallèlement, elle construit la doxa, façonne nos esprit, structure notre inconscient en y imprimant des symboles, manie la performativité, utilise le conditionnement associatif….  La publicité, c’est l’incroyable usine qui fabrique notre consentement. Et à ce titre, elle doit être combattue. Elle doit être combattue au profit d’une éducation qui doit désaliéner l’individu, qui doit construire des êtres critiques, des être pensants, des êtres émancipés.

Il y existe aujourd’hui une véritable polémologie de la pensée. Nous allons donc observer avec la plus grande attention la réaction du journal Le Monde face à cette attaque aussi grossière que décomplexée. Mais une chose est sûre aujourd’hui, c’est que le roi est nu.

 

 

Hulot dans le bateau !

Nicolas Hulot vient de se coucher sur le nucléaire. Le réformisme en prend un sacré coup. Quelle conclusion devons nous en tirer dorénavant en terme de potentiel d’action?

 

Illustration par Achbé, Ma rue par Achbé

Cruel constat, Nicolas Hulot vient de se coucher sur le nucléaire,  en cédant probablement à la pression d’une frange du gouvernement inféodé à l’industrie du nucléaire, composée d’élites formées dans les grandes écoles et véhiculant une pensée unique et rétrograde issue des année 60. La déception est grande parmi ceux qui avait placé de vagues espoirs de changement dans cet homme providence.

Nous sommes pourtant habitués à ces revirements soudains, et ceci depuis la révolution néo-libérale des années 80. Le détricotage permanent des acquis sociaux arrachés de haute lutte par le CNR constitue un exemple du terrain perdu face à la contre attaque capitaliste. Un scénario identique est à l’oeuvre dans le domaine écologique.

Il y a un enseignement à en tirer. N’en déplaise aux réformistes, il semble bien clair aujourd’hui que la bataille ne peut plus se livrer à partir de l’intérieur. La puissance dominante néolibérale a construit un dispositif redoutablement efficace  dont le grand dessein reste invisible aux yeux du plus grand nombre, en dépit des tentatives répétées des Chomsky, Huxley, Lordon, Stiegler et autres figures de la pensée alternative, pour nous permettre de l’appréhender.

La puissance des média est telle, aujourd’hui, que les représentations sociales ont sédimenté dans l’inconscient de la multitude et que l’atteinte de l’émancipation par une réappropriation du territoire psychique par la conscience est devenu impossible.

Que nous reste t-il lorsque le recours aux urnes ou aux volontés réformistes se traduisent inlassablement par un échec ?

Peut être que notre action, nous, militants de l’éducation populaire, est la seule voie possible. Franck Lepage disait récemment que notre rôle était de créer du temps de cerveau disponible pour préparer la révolution. Force est de constater que le changement, si changement il doit y avoir, ne passera pas par l’intérieur du système mais bien par l’extérieur.

Le gouvernement joue avec le feu en tuant tout espoir d’amélioration, non seulement eu égard aux sorts des plus démunis mais également au niveau de la préservation de la planète, ce qui, pour le coup, nous concerne tous, y compris les personnes les plus insensibles aux conditions de précarité de leurs concitoyens. L’étincelle qui conduira à la sédition est en germe dans toutes ses prises de positions actuelles et peut désormais surgir à toute occasion.

Nous sommes prêts.

Comprendre le revenu de base et le salaire à vie #15

Cette vidéo est la dernière vidéo de notre dossier  » Comprendre le revenu de base et le salaire à vie« . Lors de toutes ces interventions, nous avons tenté de vous expliquer les avantages des deux concepts et nous avons essayé d’en souligner les différences. Pour ce dernier opus, Aurélien Vernet tente de nous proposer une synthèse et montre comment nous pourrions basculer du concept du revenu de base au concept de salaire à vie tout en installant cette transition dans la douceur… Merci à Aurélien de s’être prêté à cet exercice délicat. Merci à vous tous pour votre écoute !!! Et à très bientôt pour un nouveau dossier.